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Propriétaire / éditeur du site
Propriétaire et éditeur : Olivier Ripoche – 20 allée du Bord de l’Eau – 75016 Paris
Webmestre : Philippe Clerc
Crédits
Outils de gestion de contenu : DRUPAL licence GNU/GPL
Conception et réalisation du site : Virtualandscape
Hébergeur : OVH
Politique de confidentialité
1 Cookies
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Instructions pour Internet Explorer 6 sur Windows :
Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.
Sélectionnez « Options Internet… » du menu déroulant.
Cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies… » dans la boîte de dialogue. Il est au centre à gauche de la boîte de dialogue.
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Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.
Sélectionnez « Options… » du menu déroulant.
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Cliquez sur l’onglet « Cookies », et cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies ».
2 Collectes de données personnelles :
2.1 Formulaires
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La collecte de ces informations personnelles est effectuée par l'intermédiaire de formulaires, à savoir :
-
Formulaire d'inscription à la Newsletter
-
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L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques, etc) qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site francehydravion.org ne sont collectées que pour le besoin et la fonctionnalité des services utilisés sur le site.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu,
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
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L'utilisateur est informé qu'il fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
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3 Sécurité des fichiers
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4 Droit d’accès, de modification et de suppression de données personnelles
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de francehydravion.org par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à : Olivier Ripoche – 20 allée du Bord de l’Eau – 75016 Paris
ou par l'intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique.
4.1 Newsletter / Lettre d'information
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4.2 Listes de membres publics et privées
Affichage public et réservé aux membres, autorisations et modalités de suppression et d'opposition à définir...
4.3 Forum de discussion
5 Autorisation de la CNIL
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web francehydravion.org a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro :
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web francehydravion.org sont traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conditions générales d'utilisation
1 Acceptation des conditions générales d'utilisation
2 Limitation de responsabilité
3 Accès au site
4 Utilisation
5 Portée des contenus et participation
6 Modération
7 Marques - Droit d’auteur - Copyright © Propriété intellectuelle
7.1 Moteur du site et gabarits
8 Hyperliens
8.1 Liens vers d'autres sites
8.2 création de liens vers [le site]
9 Syndication de contenu
10 Accessibilité
11 Nature publicitaire du contenu
12 Observations et suggestions
13 Données illicites
14 Date de la dernière mise à jour
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1 Acceptation des conditions générales d'utilisation
L'utilisateur du site internet francehydravion.org reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
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6 Modération
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8 Hyperliens
8.1 Liens vers d'autres sites
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8.2 Création de liens vers francehydravion.org
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9 Syndication de contenu
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10 Accessibilité
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11 Nature publicitaire du contenu
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14 Date de la dernière mise à jour
La dernière mise à jour des mentions légales date du 2 novembre 2009